Comptes-rendus des Conseils Municipaux

ORDRE DU JOUR

• Délibérations à annuler
• Indemnités aux garde-chasses
• Remboursements de frais
• Questions diverses

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ORDRE DU JOUR

• Election du maire
• Désignation du nombre d’adjoints au maire
• Election des adjoints au maire
• Désignation du nombre de conseillers délégués
• Délégation d’attribution au maire et délégation de fonction et de signatures
• Indemnité de fonction des élus
• Election des membres de la commission d’appel d’offres
• Désignation des membres des diverses commissions
• Confirmation d’un délégué titulaire + un délégué suppléant Muretain Agglo
• Election des délégués des syndicats :
  • SDEHG (Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne) : 2 délégués titulaires
  • SIECT (Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux-du-Touch) : 1 délégué titulaire + 1 délégué suppléant

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour engager un devis d’investissement pour l’exercice 2020
• Remboursement de frais à un élu
• Harmonisation des tarifs ALAE
• Délibération autorisation le maire à signer la convention « propreté aux abords des points d’apport volontaire et des points de regroupement »
• Délibération autorisation le maire à signer la vonvention « entretien ménager des locaux communaux utilisés pour l’ALAE »

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A l’ordre du jour :

• Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evalution des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo.
• Délibération de principe sur les modalités d’aménagement d’accès d’une parcelle privée par la voie communale du Peyra.
• Attribution d’une subvention pour une nouvelle association.
• Délibérations modificatives (Budget communal, Budget assainissement, Budget Saules).
• Questions diverses

A l’ordre du jour :

• Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive
• Fermeture d’un poste d’agent technique Catégorie C
• Délibération ratifiant l’admission en non-valeur – Budget des Saules
• Délibération modificative – Budget Assainissement
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Délibération sur le prix de vente de la maison des Saules
• Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive
• Autorisation pour la signature d’une convention avec le Centre de Gestion pour la mise en place « Régime Indemnitaire en Fonction des Sujétions Expertises et de l’Engagement Professionnel »
• Délibération Modificative sur le tableau des subventions communales
• Questions diverses

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A l’ordre du jour :

• Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (budget Commune, Assainissement, budget « Opération les Saules »)
• Vote des taxes locales
• Vote des budgets primitifs 2019 (budget Commune, budget Assainissement, budget « Opération Les Saules »)
• Délibération ligne budgétaire provision pour risques
• Délibération autorisation une subvention du budget commune au budget assainissement
• Délibération tarification eau et abonnement assainissement / Participation Assainissement collectif (PAC)
• Aide du Département pour le déplacement du monument aux morts
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Délibération de principe à la demande du Syndicat Départementale d’Energie de la Haute-Garonne en prévision de petits travaux urgents.
• Délibération DETR demande de subventions
• Délibération indemnité de gardiennage de l’église
• Délibération prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote budget primitif 2019
• Délibération de restitution de la compétence restauration
• Délibération modification des statuts de la communauté Le Muretain Agglo au 1er janvier 2019
• Délibération agent de sécurité pour les diverses manifestation locales
• Questions diverses

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A l’ordre de jour :

• Soutien au Conseil départemental
• Transfert de compétence production-livraison de repas avec le Muretain Agglo
• Conventions avec le Muretain Agglo : service à table, entretien ménager
• Statuts Syndicat Intercommunal des Eaux du Coteaux du Touch extension du périmètre
• Indemnité conseil trésorier
• Choix du bureau d’étude dossier réhabilitation salle des fêtes/salle polyvalente
• Fonds de concours 2018 du Muretain Agglo – Charpente école
• Remboursement de frais
• Questions diverses

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