Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Ordre du jour :

• Décisions modificatives comptables de fin d’année.
• Autorisation au Maire pour payer des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014.
• Demande de subvention au titre de la DETR 2014.
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Classement du chemin du Peyra dans le domaine public communal.
• Autorisation au Maire pour signer deux actes notariés.
• Servitude terrains supportant les stelles de l’attaque du Maquis de Saint-Lys.
• Acquisition des terrains nécessaires pour l’aménagement d’un chemin piétonnier sur la RD 12 du lotissement « Clos de Mondou » au giratoire de Gagen .
• Réorganisation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique.
• Indemnité de conseil du Receveur Municipal.
• Souscription pour la réfection de la halle de Saint-Lys.
• Prêt bancaire pour le projet de l’opération immobilière dénommée « Les Saules ».
• Création d’un budget annexe pour le projet « Les Saules ».
• Création d’un chemin piétonnier sur le chemin du Moulin, demande d’inscription au Conseil Général .
• Inscription en section d’investissement de divers travaux d’élagage.
• Modification du budget primitif 2013.
• Questions diverses.
• Projet de Plan Locaux d’Urbanisme Intercommunaux : pétition.

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Ordre du jour :

• Tarifs repas cantine scolaire / repas bio.
• Renouvellement Ligne de Trésorerie Interactive.
• Financement de divers investissements.
• Versement d’une subvention à l’association « Les artistes amateurs de Bonrepos » et à l’Association des Maires Ruraux de France –Haute-Garonne pour les Communes sinistrées du sud du Département.
• Décisions modificatives budgétaires.
• Demandes de subventions pour divers investissements (sur commandes en cours).
• Demande de subvention à l’agence de l’eau Adour Garonne pour l’extension de la station d’épuration / critères de recevabilité.
• Contrats du personnel non titulaire / réorganisation de certains services municipaux.
• Représentativité de la Commune au Conseil Communautaire de la C.C.R.C.S.A.
• Rapport 2012 du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch.
• Découpage cantonal.
• Extension du SITPA (Syndicat Intercommunal des Personnes Agées).
• Questions diverses.

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