Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Ordre du jour :

• Délibération Modificatives (budget assainissement et budget commune).
• Ouvertures/ fermeture de poste adjoint technique.
• Décision de vente concernant une des villas « Les Saules ».
• Prise en charge de la rénovation du point d’éclairage public n°182 via le Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne (SDEHG) et refacturation à l’Association Syndicale Libre du Lotissement les Jardins de l’Aussonnelle 1.
• Vote concernant le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ( CLECT) du Muretain Agglo.
• Election du délégué (et de son suppléant) du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (SIECT).
• Délibération sur la convention de gestion du domaine public routier communal avec le Muretain Agglo.
• Délibération sur restitution de l’entretien des chemins ruraux par le Muretain Agglo à la commune.
• Questions diverses.

 < Lire le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Planification des travaux ADA’P suite à observations de la Direction Départementale des Territoires
• Tableau des subventions communales
• Questions diverses

 < Lire le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Approbation de la planification des travaux de mise aux normes dans le cadre de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP).
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention avec le SIECT concernant la facturation et le reversement de l’assainissement collectif
• Modifications des statuts du SIECT
• Vote du budget primitif 2018 « opération Les Saules »
• Questions diverses.

 < Lire le compte-rendu >

 Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2017
• Vote des taxes locales
• Vote des budgets primitifs 2018 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération Les Saules »)
• Délibération ligne budgétaire provision pour risques.
• Rénovation de l’éclairage public au Centre du Village, sur la Route d’Empeaux et sur le Chemin de la Goutte.
• Autorisation au Maire pour la signature d’un contrat pour un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne pour la réhabilitation de la toiture du groupe scolaire.
• Création de poste catégorie B
• Questions diverses.

 < Lire le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Choix de l’entreprise pour la réhabilitation de la toiture du groupe scolaire
• Choix du bureau de contrôle dans le cadre de la réhabilitation de la toiture du groupe scolaire
• Clôture des comptes du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Âgées (SITPA)
• Questions diverses

 < Lire le compte-rendu >

Ordres du jour :

• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
• Indemnités de gardiennage 2018
• Autorisation au maire pour conférer une servitude de passage sur le domaine public de la commune
• Questions diverses

 < Lire le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Autorisation au maire pour la signature de la convention ADS avec la commune de Saint-Lys
• Approbation du mont de l’attribution de compensation versée par le Muretain Agglo
• Clôture de la régie communale « restauration scolaire »
• Rémunération des agents recenseurs et de l’agent coordonnateur pour le recensement de la population 2018
• Autorisation au maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux en faveur du Muretain Agglo à partir du 01/01/2018
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses

 < Le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Versement d’une indemnité de conseil aux deux percepteurs
• Remboursement de frais à un élu
• Remboursement de frais à un agent
• Rétrocession d’une partie d’une parcelle au profit d’un administré au Clos du Soulas.
• Vote du rapport CLECT
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition d’agents exerçant partiellement leurs fonctions sur les missions « Restauration scolaire » au bénéfice du Muretain Agglo dès le 1er janvier 2018.
• Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
• Décisions modificatives budgétaires.
• Questions diverses.

 < Lire le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Adhésion au groupement relatif tarifs bleus auprès du SDEHG
• Prix du repas cantine pour l’année scolaire 2017-2018
• Versement d’une prime annuelle de responsabilité au titre de régisseur à un agent
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses.

 < Le compte-rendu >

Ordre du jour :

• Campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux du SDEHG.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention du Conseil Départementale concernant le transport des personnes âgées de 65 ans et plus.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de gestion transitoire du service restauration scolaire avec le Muretain Agglo.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo en substitution à celle de la CCRCSA pour l’année scolaire 2016-2017 pour ordre.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo pour l’année scolaire 2017-2018.
• Fermeture du poste de catégorie A.
• Ouverture d’un poste de catégorie C.
• Décisions modificatives budgétaires.
• Questions diverses.

 < Lire le compte-rendu >