Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Conseil municipal : mercredi 2 octobre à 18h30
A l’ordre du jour :
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evalution des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo.
- Délibération de principe sur les modalités d’aménagement d’accès d’une parcelle privée par la voie communale du Peyra.
- Attribution d’une subvention pour une nouvelle association.
- Délibérations modificatives (Budget communal, Budget assainissement, Budget Saules).
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 2 août 2019 : Le compte-rendu
A l’ordre du jour :
- Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive
- Fermeture d’un poste d’agent technique Catégorie C
- Délibération ratifiant l’admission en non-valeur – Budget des Saules
- Délibération modificative – Budget Assainissement
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 24 mai : le compte-rendu
Ordre du jour :
- Délibération sur le prix de vente de la maison des Saules
- Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive
- Autorisation pour la signature d’une convention avec le Centre de Gestion pour la mise en place « Régime Indemnitaire en Fonction des Sujétions Expertises et de l’Engagement Professionnel »
- Délibération Modificative sur le tableau des subventions communales
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 avril 2019 : Compte-rendu
A l’ordre du jour :
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (budget Commune, Assainissement, budget « Opération les Saules »)
- Vote des taxes locales
- Vote des budgets primitifs 2019 (budget Commune, budget Assainissement, budget « Opération Les Saules »)
- Délibération ligne budgétaire provision pour risques
- Délibération autorisation une subvention du budget commune au budget assainissement
- Délibération tarification eau et abonnement assainissement / Participation Assainissement collectif (PAC)
- Aide du Département pour le déplacement du monument aux morts
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 1er février 2019 : le compte-rendu
Ordre du jour :
- Délibération de principe à la demande du Syndicat Départementale d’Energie de la Haute-Garonne en prévision de petits travaux urgents.
- Délibération DETR demande de subventions
- Délibération indemnité de gardiennage de l’église
- Délibération prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote budget primitif 2019
- Délibération de restitution de la compétence restauration
- Délibération modification des statuts de la communauté Le Muretain Agglo au 1er janvier 2019
- Délibération agent de sécurité pour les diverses manifestation locales
- Questions diverses
Conseil municipal du Vendredi 23 novembre : le compte-rendu
A l’ordre de jour :
- Soutien au Conseil départemental
- Transfert de compétence production-livraison de repas avec le Muretain Agglo
- Conventions avec le Muretain Agglo : service à table, entretien ménager
- Statuts Syndicat Intercommunal des Eaux du Coteaux du Touch extension du périmètre
- Indemnité conseil trésorier
- Choix du bureau d’étude dossier réhabilitation salle des fêtes/salle polyvalente
- Fonds de concours 2018 du Muretain Agglo – Charpente école
- Remboursement de frais
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 28 septembre : compte-rendu
Ordre du jour :
- Délibération Modificatives (budget assainissement et budget commune).
- Ouvertures/ fermeture de poste adjoint technique.
- Décision de vente concernant une des villas « Les Saules ».
- Prise en charge de la rénovation du point d’éclairage public n°182 via le Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne (SDEHG) et refacturation à l’Association Syndicale Libre du Lotissement les Jardins de l’Aussonnelle 1.
- Vote concernant le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ( CLECT) du Muretain Agglo.
- Election du délégué (et de son suppléant) du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (SIECT).
- Délibération sur la convention de gestion du domaine public routier communal avec le Muretain Agglo.
- Délibération sur restitution de l’entretien des chemins ruraux par le Muretain Agglo à la commune.
- Questions diverses.
Conseil municipal du samedi 4 août 2018 : le compte-rendu
Ordre du jour :
- Planification des travaux ADA’P suite à observations de la Direction Départementale des Territoires
- Tableau des subventions communales
- Questions diverses
Conseil municipal du lundi 30 avril : compte-rendu
Ordre du jour :
- Approbation de la planification des travaux de mise aux normes dans le cadre de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP).
- Autorisation au Maire pour la signature de la convention avec le SIECT concernant la facturation et le reversement de l’assainissement collectif
- Modifications des statuts du SIECT
- Vote du budget primitif 2018 « opération Les Saules »
- Questions diverses.