Ordre du jour :

• Délibération autorisant Monsieur le Maire la vente d’une parcelle du château tranche 2 aux Parcs Aménageur.
• Délibération annuelle de garantie 2025 auprès de l’Agence France Locale.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à accorder une subvention du Budget Communal au Budget Photovoltaïque.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil  Départemental concernant l’achat de tables et chaises pour la salle des fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’achat d’une auto-laveuse pour la salle des fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’achat d’un tracteur tondeuse.
• Délibération pour nommer les impasses du lotissement Le Parc du Château.
• Délibération projet agrivoltaisme : procédure DPMEC
• Délibération concordante pour l’attribution de compensation investissement 2025
• Délibération concordante pour la modification du droit à tirage 2025.
• Délibération concordante pour la notification des attributions de compensation de fonctionnement 2025.

  Questions diverses

  Aucune

  Questions du public

  Aucune

Compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération pour une demande de subvention auprès de la Préfecture DETR 2025 pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour une demande de subvention auprès du conseil départemental pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour une demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour la signature d’une convention de refacturation des dépenses de la cérémonie du Maquis avec les villes de Saint-Lys et Saiguède.
• Délibération concernant la vente de parcelles du château au promoteur Les Parcs Aménageur
• Délibération concernant l’aménagement du temps de travail des agents
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération au passage des 1607 heures annuelles.
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget Commune primitif 2025
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget panneaux Photovoltaïque primitif 2025
• Délibération de principe concernant l’adhésion à la communauté de commune Le Grand OuestToulousain au 1er septembre 2025
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération au passage des 1607 heures annuelles.
• Délibération du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunale et Communales 2024.
• Délibération du pacte financier et fiscal/révision libre de l’AC de fonctionnement.
• Délibération du coût d’un enfant extérieur scolarisé sur la commune.
• Présentation du rapport d’activité du SDEHG
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération de retrait sans modalité de la communauté de Commune du Muretain Agglo.
• Délibération ’adhésion sans modalité à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain.
• Délibération de versement exceptionnel d’une subvention auprès d’une association
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération concordante Attribution de Compensation Investissement 2024 Muretain Agglo.
• Délibération déplacement du « coffret prises » place de la Paix auprès du SDEHG
• Délibération réalimentation du « coffret forains » de la place de la Paix auprès du SDEHG
• Délibération rénovation des appareils d’éclairage public résidentiels – Programme Led++ auprès du SDEHG
• Délibération rénovation des appareils d’éclairage public résidentiels – Programme Led++ auprès du SDEHG
• Délibération pour signer une convention pour la SPIE relatif au branchement électrique pour l’aménageur « Les Parcs Aménageur »
• Délibération groupement d’achat auprès du Muretain Agglo
• Délibération instaurant une prime pouvoir d’achat
• Délibération rétrocession de la voirie du lotissement « Les Terrasses du Moulin » auprès du Groupe Miatto
• Décision modificative budget communal.
• Questions diverses du conseil
  Cérémonie du maquis le 15 juin
  Elections des 30 juin et 7 juillet
  Réunion publique le 27 juin à 18h30
• Questions du public

Compte rendu du dernier conseil municipal

Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2023
• Délibération du taux des taxes communales
• Présentation des budgets primitifs 2024 de la commune
• Délibération d’affectation du résultat du budget communal
• Délibération concernant les subventions aux associations
• Vote des budgets primitifs 2024
• Délibération pour attribuer une augmentation des indemnités aux gardes-chasses
• Délibération pour modifier les délégations attribuées au Maire
• Délibération autorisant le Maire à contracter un emprunt AFL pour relais FCTVA travaux salle des fêtes
• Délibération autorisant le Maire a contracté un emprunt AFL pour relais Subvention travaux salle des fêtes
• Délibération autorisant le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional FEDER pour le projet Géothermie Groupe scolaire/ Cantine
• Questions diverses

Compte rendu du dernier conseil municipal

Ordre du jour :

• Renouvellement Convention Territoriale Globale 2024-2027.
• Délibération vente parcelle du château à un administré Délibération admission en non-valeur.
• Délibération pour l’attribution des lots aux entreprises suite au marché public concernant la géothermie école/ restaurant scolaire
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant les travaux de géothermie école/ restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant les travaux de géothermie école.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant les travaux de géothermie restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention à l’Agence de la Transition Ecologique (ADEME) concernant les travaux de géothermie école.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention à l’Agence de la Transition Ecologique (ADEME) concernant les travaux de géothermie restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre des fonds verts concernant les travaux de géothermie école/ restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès de la CAF concernant les travaux de géothermie restaurant scolaire et rénovation énergétique de la salle des fêtes.
• Délibération afin d’adhérer à l’Agence France Locale.

Compte rendu du dernier conseil municipal