Ordre du jour :

• Délibération pour un prêt relais pour le budget Le Couchant.

• Délibération concernant la convention avec le Muretain Agglo concernant l’occupation des locaux  pour l’ALAE 2023-2024

• Délibération de principe concernant le retrait de la communauté d’agglomération le Muretain Agglo  et l’adhésion à la CC GOT.

• Délibération pour le déplacement du coffret de la place de la paix auprès du SDEHG (Syndicat Département D’Energie de la Haute-Garonne)

• Délibération concernant l’extension de l’éclairage public auprès du SDEHG (Syndicat Département D’Energie de la Haute-Garonne).

• Délibération modificative budget Communal pour l’AC investissement voirie.

• Délibération d’attribution du lot numéro 9 concernant le marché de la salle des fêtes.

• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil départemental concernant les travaux d’agrandissement du columbarium au cimetière.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à faire une demande de subvention auprès de la préfecture DETR pour la rénovation de la salle des fêtes et polyvalente tranche 2.
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération nommant la rue ZA de Tourneris.
• Délibération de nomination et de rémunération d’un agent coordonnateur concernant le recensement de la population.
• Délibération de nomination et de rémunération de deux agents recenseurs concernant le recensement de la population.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à adhérer à un groupement de commande du Muretain Agglo concernant l’accompagnement à la récupération et à la valorisation de certificats d’économie d’énergie.
• Délibération mise en place de l’éclairage public Place de la Paix suite à la rénovation de la salle des fêtes par le SDEHG (Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne).
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant le changement de l’alarme du groupe scolaire et du restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès de la Région concernant le changement de l’alarme du groupe scolaire et du restaurant scolaire.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Muretain Agglo, Fonds de concours concernant le changement de l’alarme du groupe scolaire et du restaurant scolaire.
• Délibération d’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de l’itinéraire de Grande Randonnée GR®86 de Toulouse à Bagnères de Luchon.
• Délibération au passage des 1607 heures annuelles.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à contracter un prêt relais pour alimenter le budget Le Couchant. (Délibération reportée)
• Décision modificative Le Couchant.(Délibération reportée)
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Délibération pour l’attribution des lots aux entreprises suite au marché public concernant la rénovation de la salle des fêtes.
• Délibération portant adoption du programme de travaux pour la construction d’un pôle associatif.
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo sur l’Attribution de Compensation de fonctionnement.
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo sur l’Attribution de Compensation d’investissement.
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo DSC.
• Délibération modifiant la tarification des concessions du cimetière.
• Délibération pour référent déontologie pour la délégation au département.
• Délibération sur le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
• Délibération autorisant les écritures d’amortissement des subventions d’équipement.
• Délibération autorisant la création d’un pôle animalier aux activités de fourrière, refuge et stockage/ transit de sous-produits animaux par la SACPA.
• Questions diverses.

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Ordre du jour

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Ordre du jour :

• Délibération autorisant le Maire à signer une promesse de vente concernant la maison Les Saules
• Délibération autorisant le Maire à signer la vente concernant des parcelles du château
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer l’engagement de la participation financière de la commune concernant le branchement collectif du lotissement Le Couchant avec le SDEHG (Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute Garonne).
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention afin de réaliser la pose d’un coffret prises marché Place Buissonnière avec la société SPIE.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire a faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de 30 tables pour l’école.
• Questions diverses.

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