ORDRE DU JOUR

Délibération de principe sur l’extension du périmètre RESEAU 31 pour la gestion de l’assainissement collectif

Délibération autorisant Monsieur le Maire a signer une convention d’occupation des locaux de la commune par la Muretain Agglo pour les activités ALAE

Délibération des tarifs ALAE/ ALSH.

Délibération des tarifs du repas du restaurant scolaire.

Délibération du règlement ALAE/ ALSH

Délibération du règlement restauration scolaire

Délibération concordante de la sortie du Muretain Agglo avec modalités

Délibération autorisant la location des salles communales en période pré-électorale

Délibération de prise en charge d’une facture EDF dans le cadre du CCAS

Délibération remboursement élus

Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Demande de subvention auprès de la Préfecture DETR 2026 pour les travaux du clocher de l’église.

Demande de subvention auprès de la Préfecture DRAC 2026 pour les travaux du clocher de l’église.

Retrait de la commune selon la procédure de droit commune du syndicat le SIECT

Retrait de la commune selon la procédure de droit commun du syndicat Réseau 31 annule et remplace.

Délibération du choix du prestataire restauration scolaire suite au marché public.

Délibération du choix du prestataire péri et extrascolaire suite au marché public.

Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Délibération auprès du SDEHG : annule et remplace : déplacement du coffret prises -Place de la Paix.

Délibération modificative concernant le budget annexe « Lotissement du Couchant »

Délibération d’adhésion au Grand Ouest Toulousain Agglomération à compter du 1er janvier 2026 et modification statutaire.

Délibération d’adhésion au Grand Ouest Toulousain Agglomération : Accord local sur le nombre et la répartition des sièges de conseiller communautaire applicable du 1er janvier 2026 jusqu’au renouvellement des conseils municipaux en mars 2026.

Adhésion au Grand Ouest Toulousain Agglomération – Accord local sur le nombre et la répartition des sièges de conseiller communautaire à compter du renouvellement des conseils municipaux en mars 2026.

Délibération concordante avec le Muretain Agglo approuvant la révision libre des Attributions de compensations 2025 en fonctionnement

Délibération complémentaire à la délibération 2025-04-02 du 25/06/2025 relative à la mise en place d’une taxe aménagement majorée sur la commune

Délibération approuvant la mise en place du régime indemnitaire : mise à jour des critères

Délibération concordante approuvant les effets du retrait de la commune du syndicat MANEO à compter du 01/01/2026

Délibération concordante approuvant les effets du retrait de la commune du syndicat RESEAU 31 à compter du 01/01/2026

Délibération concordante approuvant les effets du retrait de la commune du syndicat SMEAT à compter du 01/01/2026

Délibération concordante approuvant les effets du retrait de la commune du syndicat Haute- Garonne Numérique à compter du 01/01/2026

Délibération concordante approuvant les effets du retrait de la commune du syndicat TISSEO Haute-Garonne Numérique à compter du 01/01/2026

Présentation du rapport d’activité du SDEHG 2024

Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal

D.lib.ration annule et remplace d.placement du coffret prises place de la Paix aupr.s du

SDEHG

D.lib.ration instaurant une taxe am.nagement major.e

D.lib.ration autorisant le Maire . signer la convention propret. aux abords des points apport

volontaire avec le Muretain Agglo

D.lib.ration autorisant la commune au retrait du Muretain Agglo selon la proc.dure dite . de

droit commun .

D.lib.ration autorisant le Maire . signer la vente d’une parcelle du lotissement . Le

Couchant .

D.lib.ration fixant le tarif de location de la salle Guigneriou aux professionnels

D.lib.ration d’un projet emportant la mise en comptabilit. du PLU de Bonrepos-sur-

Aussonnelle en vue de permettre l’implantation d’un parc agrivolta.que situ. au Tourneris … 5

Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal

ORDRES DU JOUR

Compte-rendu du Conseil Municipal

ORDRES DU JOUR

Désignation d’un Président de séance pour le vote des compte administratifs

Approbation des comptes des gestions et administratifs 2024.

Délibération du taux des taxes communales.

Délibération concernant les subventions aux associations

Délibération d’affectation du résultat du budget communal

Vote des budgets primitifs 2025.

Délibération fixant les durées d’amortissement des immobilisations du budget Photovoltaïque.

Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil

Départemental pour la mise en place d’une alarme PPMS pour l’école et le restaurant scolaire.

Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’achat de matériel d’entretien.

Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil

Départemental pour l’achat d’un logiciel pour la gestion du restaurant scolaire.

Délibération de délégation de signature pour un dossier d’urbanisme.

Compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération autorisant Monsieur le Maire la vente d’une parcelle du château tranche 2 aux Parcs Aménageur.
• Délibération annuelle de garantie 2025 auprès de l’Agence France Locale.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à accorder une subvention du Budget Communal au Budget Photovoltaïque.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil  Départemental concernant l’achat de tables et chaises pour la salle des fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’achat d’une auto-laveuse pour la salle des fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’achat d’un tracteur tondeuse.
• Délibération pour nommer les impasses du lotissement Le Parc du Château.
• Délibération projet agrivoltaisme : procédure DPMEC
• Délibération concordante pour l’attribution de compensation investissement 2025
• Délibération concordante pour la modification du droit à tirage 2025.
• Délibération concordante pour la notification des attributions de compensation de fonctionnement 2025.

  Questions diverses

  Aucune

  Questions du public

  Aucune

Compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération pour une demande de subvention auprès de la Préfecture DETR 2025 pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour une demande de subvention auprès du conseil départemental pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour une demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour les travaux du clocher de l’église.
• Délibération pour la signature d’une convention de refacturation des dépenses de la cérémonie du Maquis avec les villes de Saint-Lys et Saiguède.
• Délibération concernant la vente de parcelles du château au promoteur Les Parcs Aménageur
• Délibération concernant l’aménagement du temps de travail des agents
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération au passage des 1607 heures annuelles.
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget Commune primitif 2025
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget panneaux Photovoltaïque primitif 2025
• Délibération de principe concernant l’adhésion à la communauté de commune Le Grand OuestToulousain au 1er septembre 2025
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Délibération au passage des 1607 heures annuelles.
• Délibération du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunale et Communales 2024.
• Délibération du pacte financier et fiscal/révision libre de l’AC de fonctionnement.
• Délibération du coût d’un enfant extérieur scolarisé sur la commune.
• Présentation du rapport d’activité du SDEHG
• Questions diverses du conseil
• Questions du public

Compte-rendu du dernier Conseil Municipal