Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer le Contrat de Territoire 2016-2020 avec le Conseil Départemental.
• Signature d’un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle/Angle rue du Guigneriou
• Décisions modificatives budgétaires
• Subventions aux associations
• Tarifs repas cantine année scolaire 2016-2017
• Demande de délais supplémentaires pour la dissolution du SITPA
• Questions diverses :
  • Projet de modification des statuts de la CCRCSA pour mise en conformité, suite à la loi NOTRe
  • Modification du PLU

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer le Contrat de Territoire 2016-2020 avec le Conseil Départemental.
• Renouvellement de la ligne de trésorerie à conclure avec la Caisse d’Epargne.
• Rénovation de l’éclairage public au secteur du Tourneris- Tranche 2
• Signature d’un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle/Angle rue du Guigneriou
• Echange chemins ruraux du Suzori
• Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Décisions modificatives budgétaires
• Avis sur l’arrêté du Préfet validant le périmètre du nouvel EPCI fusionnant le Muretain, Axe Sud et la CCRCSA dans les délais réglementaires.
• Autorisation au Maire pour signer un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle / Angle rue du Guigneriou
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Vote des budgets primitifs 2016 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération les Saules)
• Décision sur les tarifs d’assainissement
• Vote des taux des taxes locales
• Annulation et remplacement de la délibération N°2015-08-02 du 20/11/2015 relative à la rénovation de l’éclairage public du quartier de Tourneris

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A l’ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2015
• Vote des budgets primitifs 2016 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération les Saules)
• Décision sur les tarifs d’assainissement
• Vote des taux des taxes locales
• Ratification de l’avis du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion pour l’augmentation d’heures de 2 adjoints techniques
• Annulation et remplacement de la délibération N°2015-08-02 du 20/11/2015 relative à la rénovation de l’éclairage public du quartier de Tourneris
• Délibération sur le futur périmètre de l’EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) suite à l’avis de la CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale).
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Décision modificative  du budget « Les Saules » 2015
• Indemnité de gardiennage de l’église 2015 et 2016
• Modification des statuts du SDEHG
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Décisions modificatives budgétaires
• Autorisation au Maire pour engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 (annulation et remplacement)
• Questions diverses :
• Point sur la composante des commissions

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Ordre du jour :

• Délibération sur la fusion des EPCI suite aux propositions du Préfet faites au cours de la CDCI du 19 octobre 2015
• Rénovation et amélioration de l’éclairage public chemin du Peyra, route de Tourneris et spot de l’église.
• Avis du Conseil Municipal sur projet de plan PPRI.
• Ratification des heures complémentaires du personnel d’entretien de l’école.
• Créations de postes
• Autorisation au Maire pour engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
• Décisions modificatives budgétaires

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Ordre du jour :

• Vœux sur orientation, choix de rapprochement d’EPCI
• Indemnités au percepteur
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Choix du prêt complémentaire négocié avec la Caisse d’Epargne pour le budget des Saules,
• Servitude en tréfonds pour raccordement d’un branchement de compteur de jardin en faveur d’un administré,
• Modification de conventions avec le Conseil Départemental relative à divers travaux sur la voirie départementale,
• Décision modificative du budget assainissement.

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