Ordre du jour :

• Campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux du SDEHG.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention du Conseil Départementale concernant le transport des personnes âgées de 65 ans et plus.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de gestion transitoire du service restauration scolaire avec le Muretain Agglo.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo en substitution à celle de la CCRCSA pour l’année scolaire 2016-2017 pour ordre.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo pour l’année scolaire 2017-2018.
• Fermeture du poste de catégorie A.
• Ouverture d’un poste de catégorie C.
• Décisions modificatives budgétaires.
• Questions diverses.

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A l’ordre du jour :

• Renouvellement de la Ligne de Trésorerie Interactive de la Caisse d’Epargne
• Annulation et remplacement de la délibération n° 2016-09-06 du 08/12/2016 relative à la modification des statuts du SDEHG
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2016
• Vote des taxes locales (sujet non traité lors de la réunion du 15 avril 2017 faute de quorum)
• Vote des budgets primitifs 2017 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération Les Saules »)
• Délibération ligne budgétaire provision pour risques
• Indemnité de gardiennage de l’église 2017
• Séparation du raccordement électrique du restaurant scolaire (SDEHG)
• Annulation et remplacement de la délibération n° 2016-09-06 du 08/12/2016 relative à la modification des statuts du SDEHG
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Vote des taxes communales 2017

Pas de quorum, décision reportée au conseil suivant.

Ordre du jour :

• Création d’un poste d’adjoint administratif de catégorie C (décision reportée lors du conseil)

Ordre du jour :

• Raccordement au réseau d’éclairage public de l’abribus du centre du village
• Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Commission d’Evaluation de Transfert de Charges – CLECT – du Muretain Agglo
• Inscription d’une dépense en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
• Délibération sur le sujet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
• Dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des contrats de territoire 2017
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Désignation du délégué et de son suppléant au futur EPCI « Le Muretain ».
• Décisions modificatives
• Questions diverses

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A l’ordre du jour :

• Décisions modificatives pour le Budget Commune
• Signature d’une convention de mutualisation avec la C.C.R.C.S.A.
• Révision du Plan Local d’Urbanisme
• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Décisions modificatives pour le budget Commune et le budget Assainissement.
• Signature d’une convention pour le versement de la contribution solidarité ; dématérialisation obligatoire à compter du 1er janvier 2017.
• Remboursement de frais engagés par un Conseiller municipal.
• Remboursement de frais d’inscription à un module de formation par un agent.
• Modification des statuts du SDEHG.
• Travaux SDEHG : rénovation de l’éclairage public route d’Empeaux, chemin de Goujon et chemin de la Goutte.
• Travaux SDEGH : feux tricolores RD12/rue du Guigneriou/chemin de Mondou.
• Signature d’une convention avec la CCRCSA pour le remboursement des repas des animateurs de l’ALAE.
• Choix d’un bureau pour diagnostic et accompagnement à la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée, et décision modificative en conséquence.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer la convention proposée par AXE SUD pour le service restauration scolaire.
• Modification des statuts de la CCRCSA
• Avancement de grade d’adjoint technique 2e classe à adjoint technique 1re classe.
• Indemnité de conseil allouée au percepteur
• Tarif d’adhésion annuelle à la bibliothèque
• Décisions modificatives budgétaires
• Choix du bureau d’études pour la modification du PLU
• Questions diverses :
  • Présentation du rapport d’activité du SIECT
  • Changement du photocopieur secrétariat

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