Ordre du jour

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Ordre du jour :

• Délibération autorisant le Maire à signer une promesse de vente concernant la maison Les Saules
• Délibération autorisant le Maire à signer la vente concernant des parcelles du château
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer l’engagement de la participation financière de la commune concernant le branchement collectif du lotissement Le Couchant avec le SDEHG (Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute Garonne).
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention afin de réaliser la pose d’un coffret prises marché Place Buissonnière avec la société SPIE.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire a faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de 30 tables pour l’école.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2022.
• Délibération du taux des taxes communales.
• Délibération concernant les subventions aux associations.
• Délibération d’affectation du résultat du budget communal.
• Vote des budgets primitifs 2023.
• Création d’un budget Panneaux Photovoltaïques.
• Vote du budget Panneaux Photovoltaïques primitif 2023.
• Délibération autorisant le Maire la vente des parcelles du château au promoteur Les Parcs.
• Délibération autorisant le Maire à demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales concernant l’achat de l’aire de jeux, des travaux de géothermie et de la salle des fêtes.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Avancement de grade d’un agent- création de poste
• Délibération modifiant les tarifs relatifs à la publicité des entreprises sur les moyens de communication communaux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’aire de jeux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant les travaux au cimetière.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant le désamiantage de la salle des Fêtes et le renfort de structure..
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds vert concernant les travaux de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental concernant les travaux de la Salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux de rénovation énergétique de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux d’extensions de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage dans la cadre des travaux de raccordement du lotissement du Couchant avec la société SPIE
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage pour accéder à un lotissement via le chemin du Peyra
• Délibération autorisant le Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle d’aide à un administré dans le cadre du CCAS

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération actant l’exonération de la taxe habitation à 40%.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de la préfecture DETR pour la rénovation de la salle des fêtes et polyvalente.
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.
• Délibération concernant l’extinction des éclairages public la nuit.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération actant le choix du mode de diffusion des actes réglementaires suite à la réforme de la publicité des actes du 1/07/2022.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le désamiantage du toit de la salle des fêtes.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition de matériel informatique (NAS).
• Délibération autorisant les reprises de concessions du cimetière.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

–    Délibération autorisant le lancement de l’étude de faisabilité géothermie pour l’école.
–    Reprise des voiries privées par la Commune : Les Jardins du Mondou et Les Chênes.
–    Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les conventions avec le SDEHG pour un renforcement de réseau.
–    Délibération inscrivant le passage à la nomenclature comptable M57 au 01/01/2023.
–    Délibération autorisant les écritures d’amortissement des subventions d’équipement.
–    Délibération modificative sur le budget communal.
–    Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération modificative du budget communal.
• Délibération modificative du budget du Couchant
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de talkie-walkie
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat d’un aspirateur à feuilles.
• Indemnités de gardiennage de l’Église.
• Reprise de voiries privées par la Commune : Jardins de l’Aussonnelle 1 et 2
• Délibération concernant la réparation de deux candélabres par le SDEGH
• Questions diverses
  • Questions des élus
  • Questions du public

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Ordre du jour :                                                                              

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2021
• Délibération du taux des taxes communales.
• Délibération concernant les subventions aux associations
• Délibération d’affectation du résultat du budget communal
• Délibération pour une ligne budgétaire de provision pour risques
• Vote des budgets primitifs 2022.
• Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et du Muretain Agglo pour l’achat de mobilier de restauration scolaire.
• Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, et du Conseil Régional pour l’achat de mobilier pour l’aire de jeux.
• Délibération d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité auprès du SDEHG
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération autorisant le Maire à signer la convention d’occupation des locaux nécessaires aux activités ALAE et périscolaires pour l’année scolaire 2021/2022
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo sur le transfert de compétence tourisme-chemins de promenade et de randonnée.
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo confirmant le montant attribué du fond de concours pour le local associatif.
• Motion du conseil municipal : demande au Président du Muretain Agglo d’inscrire au budget 2022 les crédits nécessaires en vue de la réparation du bassin principal Aquabella de Saint-Lys.
• Délibération demande subvention au Conseil Départemental pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention Conseil Régional pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention Muretain Fond de Concours pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention pour le changement du matériel informatique.
• Questions diverses
• Questions du public

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