Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2022.
• Délibération du taux des taxes communales.
• Délibération concernant les subventions aux associations.
• Délibération d’affectation du résultat du budget communal.
• Vote des budgets primitifs 2023.
• Création d’un budget Panneaux Photovoltaïques.
• Vote du budget Panneaux Photovoltaïques primitif 2023.
• Délibération autorisant le Maire la vente des parcelles du château au promoteur Les Parcs.
• Délibération autorisant le Maire à demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales concernant l’achat de l’aire de jeux, des travaux de géothermie et de la salle des fêtes.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Avancement de grade d’un agent- création de poste
• Délibération modifiant les tarifs relatifs à la publicité des entreprises sur les moyens de communication communaux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’aire de jeux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant les travaux au cimetière.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant le désamiantage de la salle des Fêtes et le renfort de structure..
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds vert concernant les travaux de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental concernant les travaux de la Salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux de rénovation énergétique de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux d’extensions de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage dans la cadre des travaux de raccordement du lotissement du Couchant avec la société SPIE
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage pour accéder à un lotissement via le chemin du Peyra
• Délibération autorisant le Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle d’aide à un administré dans le cadre du CCAS

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération actant l’exonération de la taxe habitation à 40%.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de la préfecture DETR pour la rénovation de la salle des fêtes et polyvalente.
• Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.
• Délibération concernant l’extinction des éclairages public la nuit.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération actant le choix du mode de diffusion des actes réglementaires suite à la réforme de la publicité des actes du 1/07/2022.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le désamiantage du toit de la salle des fêtes.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition de matériel informatique (NAS).
• Délibération autorisant les reprises de concessions du cimetière.
• Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

–    Délibération autorisant le lancement de l’étude de faisabilité géothermie pour l’école.
–    Reprise des voiries privées par la Commune : Les Jardins du Mondou et Les Chênes.
–    Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les conventions avec le SDEHG pour un renforcement de réseau.
–    Délibération inscrivant le passage à la nomenclature comptable M57 au 01/01/2023.
–    Délibération autorisant les écritures d’amortissement des subventions d’équipement.
–    Délibération modificative sur le budget communal.
–    Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération modificative du budget communal.
• Délibération modificative du budget du Couchant
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de talkie-walkie
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat d’un aspirateur à feuilles.
• Indemnités de gardiennage de l’Église.
• Reprise de voiries privées par la Commune : Jardins de l’Aussonnelle 1 et 2
• Délibération concernant la réparation de deux candélabres par le SDEGH
• Questions diverses
  • Questions des élus
  • Questions du public

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Ordre du jour :                                                                              

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2021
• Délibération du taux des taxes communales.
• Délibération concernant les subventions aux associations
• Délibération d’affectation du résultat du budget communal
• Délibération pour une ligne budgétaire de provision pour risques
• Vote des budgets primitifs 2022.
• Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et du Muretain Agglo pour l’achat de mobilier de restauration scolaire.
• Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, et du Conseil Régional pour l’achat de mobilier pour l’aire de jeux.
• Délibération d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité auprès du SDEHG
• Questions diverses.

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération autorisant le Maire à signer la convention d’occupation des locaux nécessaires aux activités ALAE et périscolaires pour l’année scolaire 2021/2022
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo sur le transfert de compétence tourisme-chemins de promenade et de randonnée.
• Délibération concordante avec le Muretain Agglo confirmant le montant attribué du fond de concours pour le local associatif.
• Motion du conseil municipal : demande au Président du Muretain Agglo d’inscrire au budget 2022 les crédits nécessaires en vue de la réparation du bassin principal Aquabella de Saint-Lys.
• Délibération demande subvention au Conseil Départemental pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention Conseil Régional pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention Muretain Fond de Concours pour relamping restaurant scolaire.
• Délibération demande subvention pour le changement du matériel informatique.
• Questions diverses
• Questions du public

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Ordre du jour :                                                                              

• Délibération concordante avec le Muretain Agglo sur l’Attribution de compensation
• Délibération autorisant la rétrocession de la voirie du lotissement « le Clos de Mondou » dans le domaine communal
• Décision modificative sur le Budget annexe M49- assainissement
• Vote du BP du couchant
• Retrait d’une délibération
• Questions diverses

 

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Ordre du jour :

Election d’un adjoint

Remboursement de frais avancés par une élue

Remboursement de frais avancés par le maire

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux du cimetière

Délibération prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

Délibération modificative

 

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