Conseil municipal du Jeudi 8 décembre : le compte-rendu

Mis à jour le 29 janvier 2017

Ordre du jour :

  • Décisions modificatives pour le budget Commune et le budget Assainissement.
  • Signature d’une convention pour le versement de la contribution solidarité ; dématérialisation obligatoire à compter du 1er janvier 2017.
  • Remboursement de frais engagés par un Conseiller municipal.
  • Remboursement de frais d’inscription à un module de formation par un agent.
  • Modification des statuts du SDEHG.
  • Travaux SDEHG : rénovation de l’éclairage public route d’Empeaux, chemin de Goujon et chemin de la Goutte.
  • Travaux SDEGH : feux tricolores RD12/rue du Guigneriou/chemin de Mondou.
  • Signature d’une convention avec la CCRCSA pour le remboursement des repas des animateurs de l’ALAE.
  • Choix d’un bureau pour diagnostic et accompagnement à la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée, et décision modificative en conséquence.
  • Questions diverses.

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