Conseil Municipal du 28 mars 2014

Mis à jour le 9 juin 2014

Ordre du jour:

  • Election du Maire et des Adjoints
  • Délégation d’attribution au Maire et délégation de fonction et de signatures
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des membres des diverses commissions
  • Election des délégués des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale :

– SMEAT (Syndicat Mixte d’Etudes de l’Agglomération Toulousaine) : 1 délégué
– C.C.R.C.S.A. (Communauté de Communes Rurales des Coteaux du Savès et de l’Aussonnelle) : 5 conseillers communautaires
– Commission territoriale d’électricité : 2 délégués titulaires
– Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch : 2 délégués titulaires + 2 délégués suppléants

  • Questions diverses

pdf_32x32<Lire le compte-rendu>