Conseil Municipal du 10 juillet 2013

Mis à jour le 6 avril 2014

Ordre du jour :

  • Tarifs repas cantine scolaire / repas bio.
  • Renouvellement Ligne de Trésorerie Interactive.
  • Financement de divers investissements.
  • Versement d’une subvention à l’association « Les artistes amateurs de Bonrepos » et à l’Association des Maires Ruraux de France –Haute-Garonne pour les Communes sinistrées du sud du Département.
  • Décisions modificatives budgétaires.
  • Demandes de subventions pour divers investissements (sur commandes en cours).
  • Demande de subvention à l’agence de l’eau Adour Garonne pour l’extension de la station d’épuration / critères de recevabilité.
  • Contrats du personnel non titulaire / réorganisation de certains services municipaux.
  • Représentativité de la Commune au Conseil Communautaire de la C.C.R.C.S.A.
  • Rapport 2012 du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch.
  • Découpage cantonal.
  • Extension du SITPA (Syndicat Intercommunal des Personnes Agées).
  • Questions diverses.

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