Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
• Décisions modificatives des budgets
• Rénovation d’un coffret d’éclairage public
• Signature d’une convention avec la CCRCSA pour la signature d’un marché relatif à la fourniture des repas de la cantine scolaire.
• Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour siéger à la Commission d’Appel d’Offres de la CCRCSA
• Point sur le personnel
• Questions diverses

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Dernière mise à jour le [datedermaj]

Ordre du jour  :

• Demande de subvention au Conseil Général pour le mobilier scolaire suite à l’ouverture de classe
• Demandes de subvention à la CAF et au Conseil Géénral pour l’aménagement de l’ALAE (cloisons cantine)
• Annulation de la délibération n°2014-04-04 relative à l’admission en non valeur de la somme de 433.92 euros (suite à erreur de montant communiqué par la Trésorerie), et remplacement.
• Reversement, à la CCRCSA, de la dotation d’amorçage relative à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.
• Avenant au marché d’extension du réseau d’assainissement des chemins du Moulin et du Peyra.
• Modification du budget primitif de la Commune (notamment pool routier) et de l’Assainissement.
• Réflexion et décision sur l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur les abris de jardins de moins de 20 m².
• Questions diverses : rapport SIECT, réflexion sur la révision des tarifs de location de salles communales…

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Ordre du jour :

• Versement d’une subvention à l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de la Haute-Garonne
• Versement d’une subvention à l’association de parents d’élèves
• Modification du budget primitif de la Commune et de l’Assainissement
• Motion de soutien au maintien du Conseil Général
• Indemnité de régisseur de la régie cantine scolaire
• Classement de deux voies dans le domaine public communal
• Point personnel communal
• Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Décision modificative du budget investissement
• Décision sur la mise en place d’un service garderie, le mercredi, dès la rentrée des classes, de 12 heures à 12 heures 45
• Soutien de la Commune au Conseil général de la Haute-Garonne (suite au projet de réforme des Collectivités Territoriales)
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Election des délégués des conseillers municipaux en vue de l’élection sénatoriale du 28 septembre 2014
• Avenant à la convention signée avec la Direction Départementale Territoriale
• Exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardins de moins de 20 m²
• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Prix du repas de cantine scolaire année scolaire 2014-2015
• Indemnité de conseil du Trésorier municipal
• Convention jeunesse et reconstruction
• Tarification des encarts publicitaires pour insertions site, journal municipal, panneaux d’affichages, divers.
• Décisions modificatives diverses
• Délibération sur les projets d’investissements routiers de 2014/2015
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2013
• Vote des budgets primitifs 2014
• Vote des taux des taxes locales
• Demandes de subventions pour divers investissements
• Indemnité de gardiennage de l’église
• Annulation de la délibération n°2014-01-05 relative à l’élection des conseillers communautaires de la CCRCSA
• Fusion de trois régies de recettes (multiservice – photocopies –jetons d’éclairage du court de tennis)
• Autorisation de prélèvement par EDF
• Renouvellement de la convention d’adhésion au service santé du Centre de Gestion
• Élaboration de la liste à proposer à la direction départementale des finances publiques pour la désignation des commissaires titulaires et suppléants de la commission communale des impôts
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Décisions modificatives comptables de fin d’année.
• Autorisation au Maire pour payer des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014.
• Demande de subvention au titre de la DETR 2014.
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Classement du chemin du Peyra dans le domaine public communal.
• Autorisation au Maire pour signer deux actes notariés.
• Servitude terrains supportant les stelles de l’attaque du Maquis de Saint-Lys.
• Acquisition des terrains nécessaires pour l’aménagement d’un chemin piétonnier sur la RD 12 du lotissement « Clos de Mondou » au giratoire de Gagen .
• Réorganisation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique.
• Indemnité de conseil du Receveur Municipal.
• Souscription pour la réfection de la halle de Saint-Lys.
• Prêt bancaire pour le projet de l’opération immobilière dénommée « Les Saules ».
• Création d’un budget annexe pour le projet « Les Saules ».
• Création d’un chemin piétonnier sur le chemin du Moulin, demande d’inscription au Conseil Général .
• Inscription en section d’investissement de divers travaux d’élagage.
• Modification du budget primitif 2013.
• Questions diverses.
• Projet de Plan Locaux d’Urbanisme Intercommunaux : pétition.

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