Conseil Municipal
Conseil Municipal du 9 mai 2023
Ordre du jour :
- Délibération autorisant le Maire à signer une promesse de vente concernant la maison Les Saules
- Délibération autorisant le Maire à signer la vente concernant des parcelles du château
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer l’engagement de la participation financière de la commune concernant le branchement collectif du lotissement Le Couchant avec le SDEHG (Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute Garonne).
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention afin de réaliser la pose d’un coffret prises marché Place Buissonnière avec la société SPIE.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire a faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de 30 tables pour l’école.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 5 avril 2023
Ordre du jour :
- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2022.
- Délibération du taux des taxes communales.
- Délibération concernant les subventions aux associations.
- Délibération d’affectation du résultat du budget communal.
- Vote des budgets primitifs 2023.
- Création d’un budget Panneaux Photovoltaïques.
- Vote du budget Panneaux Photovoltaïques primitif 2023.
- Délibération autorisant le Maire la vente des parcelles du château au promoteur Les Parcs.
- Délibération autorisant le Maire à demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales concernant l’achat de l’aire de jeux, des travaux de géothermie et de la salle des fêtes.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 15 mars 2023
Ordre du jour :
- Avancement de grade d’un agent- création de poste
- Délibération modifiant les tarifs relatifs à la publicité des entreprises sur les moyens de communication communaux
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’aire de jeux
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant les travaux au cimetière.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant le désamiantage de la salle des Fêtes et le renfort de structure..
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds vert concernant les travaux de la salle des Fêtes.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental concernant les travaux de la Salle des Fêtes.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux de rénovation énergétique de la salle des Fêtes.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux d’extensions de la salle des Fêtes.
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage dans la cadre des travaux de raccordement du lotissement du Couchant avec la société SPIE
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage pour accéder à un lotissement via le chemin du Peyra
- Délibération autorisant le Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle d’aide à un administré dans le cadre du CCAS
Conseil Municipal du 1er décembre 2022
Ordre du jour :
- Délibération actant l’exonération de la taxe habitation à 40%.
- Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de la préfecture DETR pour la rénovation de la salle des fêtes et polyvalente.
- Délibération prise en charge des dépenses du quart d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.
- Délibération concernant l’extinction des éclairages public la nuit.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 9 novembre 2022
Ordre du jour :
- Délibération actant le choix du mode de diffusion des actes réglementaires suite à la réforme de la publicité des actes du 1/07/2022.
- Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le désamiantage du toit de la salle des fêtes.
- Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition de matériel informatique (NAS).
- Délibération autorisant les reprises de concessions du cimetière.
- Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 22 septembre 2022
Ordre du jour :
– Délibération autorisant le lancement de l’étude de faisabilité géothermie pour l’école.
– Reprise des voiries privées par la Commune : Les Jardins du Mondou et Les Chênes.
– Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les conventions avec le SDEHG pour un renforcement de réseau.
– Délibération inscrivant le passage à la nomenclature comptable M57 au 01/01/2023.
– Délibération autorisant les écritures d’amortissement des subventions d’équipement.
– Délibération modificative sur le budget communal.
– Questions diverses.
Conseil Municipal du 3 juin 2022
Ordre du jour :
- Délibération modificative du budget communal.
- Délibération modificative du budget du Couchant
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de talkie-walkie
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat d’un aspirateur à feuilles.
- Indemnités de gardiennage de l’Église.
- Reprise de voiries privées par la Commune : Jardins de l’Aussonnelle 1 et 2
- Délibération concernant la réparation de deux candélabres par le SDEGH
- Questions diverses
- Questions des élus
- Questions du public
Arrêtés permanents
| Date | Domaine | Contenu | Lien |
| 22/06/2023 | Sécurité | Divagations d’animaux errants |  |
| 07/10/2022 | Sécurité routière | Rue de l’Aussonnelle : octobre rose | |
| 23/08/2022 | Sécurité routière | Rue de l’église : feu d’artifice | |
| 23/08/2022 | Sécurité routière | Circulation du pont du chemin de la Goutte jusqu’à la rue du Pigeonnier | |
| 23/08/2022 | Sécurité routière | accès au groupe scolaire + place du couchant | |
| 03/06/2022 | Sécurité routière | Circulation place de la Paix le 11 juin 2022 | |
| 26/04/2022 | Sécurité routière | Information stationnement et circulation dimanche 15 mai 2022 | |
| 03/08/2020 | Sécurité routière | Circulation sur la « Route de Fontenilles » depuis « Les Cantous » sur la D12 en direction de Saiguède | |
| 18/05/2020 | Sécurité | Levée de l’arrêté interdisant les accès et rassemblements | |
| 20/12/2019 | Sécurité routière | Instauration d’une zone à 30 km/h au chemin du Moulin |  |
| 26/06/2019 | Sécurité | Installation des ruches | |
| 19/07/2018 | Ecole | Autorisation pour la réouverture du groupe scolaire | |
| 07/04/2018 | Environnement | Elimination des chenilles processionnaires | |
| 04/12/2017 | Sécurité | Plan Communal de Sauvegarde | |
| 26/05/2017 | Circulation et stationnement | Interdiction de circuler et de stationner place de la Paix entre 19h30 et 6 h. | |
| 15/03/2017 | Plan Local d’Urbanisme | Mise à jour par l’annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels | |
| 22/08/2016 | Occupation du domaine public | Réglementation du marché de plein vent | |
| 27/04/2016 | Circulation | Accès réservé aux riverains au Chemin du Mondou | |
| 05/03/2016 | Circulation | Interdiction de la place de la Paix aux bus scolaires et poids lourds | |
| 10/03/2015 | Circulation | Interdiction du chemin du Mondou aux véhicules de plus de 3,5 tonnes | |
| 13/11/2014 | Stationnement | Réglementation du stationnement place de la Paix | |
| 06/05/2014 | Action sociale | Nomination du bureau du CCAS | |
| 25/03/2014 | Circulation | Priorités au giratoire du maquis | |
| 27/04/2013 | Environnement / Circulation | Accès à la voie romaine | |
| 06/08/2010 | Environnement | Réglementation des horaires de dépôt du verre dans les conteneurs | |
Conseil Municipal du 7 avril 2022
Ordre du jour :
- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2021
- Délibération du taux des taxes communales.
- Délibération concernant les subventions aux associations
- Délibération d’affectation du résultat du budget communal
- Délibération pour une ligne budgétaire de provision pour risques
- Vote des budgets primitifs 2022.
- Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et du Muretain Agglo pour l’achat de mobilier de restauration scolaire.
- Délibération autorisant le maire à demander des subventions auprès du Conseil Départemental, et du Conseil Régional pour l’achat de mobilier pour l’aire de jeux.
- Délibération d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité auprès du SDEHG
- Questions diverses.
