Conseil Municipal
Conseil Municipal du 8 avril 2021
- Désignation du Président pour le vote du compte administratif
- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2020
- Délibération du taux des taxes communale.
- Vote des budgets primitifs 2021
- Délibération pour la création d’un budget annexe.
- Délibération autorisant le Maire à demander une subvention complémentaire au Conseil Départemental et au Conseil Régional pour le Local Associatif.
- Délibération autorisant le maire à signer la convention de transfert de l’assainissement.
- Délibération pour le versement aux associations.
- Délibération rénovation éclairage public dans le village tranche 2 auprès du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne.
- Délibération de principe autorisant le Maire à demander les subventions.
- Questions diverses
Conseil Municipal du 4 mars 2021
Ordre du jour :
- Délibération autorisant le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental pour le remplacement et la remise à niveau des poteaux incendie.
- Indemnités de gardiennage pour l’église.
- Délibération rénovation éclairage public dans le village Tranche 2 par le Syndicat Départemental d’énergie de la Haute-Garonne.
- Autorisation au Maire pour demander une subvention auprès de la Préfecture pour la vidéosurveillance : village, école, STEP , ainsi que pour l’achat de talkie-walkie dans le cadre du Fond Interministériel de Prévention de la délinquance et radicalisation).
- Autorisation au maire pour demander des subventions pour les travaux d’amélioration de la qualité de l’air dans l’école
- Questions diverses
La réunion a eu lieu à 19 heures dans les locaux de la mairie et à huis clos pour respecter les consignes sanitaires.
Conseil Municipal du 21 janvier 2021
Ordre du jour :
- Délibération pour autoriser M le Maire aux rachats de crédits
- Rénovation de la salle Polyvalente: inscription projet de territoires du Conseil Départemental
- Indemnités de gardiennage pour l’église
- Convention SATESE 2020-2025
- Questions diverses
- Vaccination Covid-19
- Le glas
- Questions du public
Conseil Municipal du 18 décembre 2020
Ordre du jour :
- Délibération modification de statut convention assainissement
- Décision modificative de DM sur budget assainissement
- Délibération prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2021
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager des petits travaux urgents dans le cadre de la compétence du SDEHG
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention avec le SDEHG pour raccordement d’un particulier
- Questions diverses
Conseil municipal du 26 novembre 2020
Ordre du jour :
- Délibération du règlement intérieur du conseil municipal
- Délibération du règlement intérieur de l’assainissement
- Délibération convention d’occupation des locaux pour les activités ALAE 2020/2021 Muretain Agglo
- Délibération convention Voirie 2020 Muretain Agglo
- Délibération Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne projet extension éclairage public route d’Empeaux
- Délibération autorisant le maire à demander une subvention
- Délibération soutien au Syndicat Intercommunal des Eaux du Coteaux du Touch
- Délibération révision indemnités des conseillers municipaux
- Délibération pour remboursement au maire des frais avancés
- Décision modificative investissement
- Questions diverses
Conseil municipal du 17 septembre 2020
Ordre du jour :
-
Délibération autorisant le maire à signer la convention Terega
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Délibération autorisant le maire à signer la Convention Territoriale Globale du Muretain
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Décisions modificatives sur budgets assainissement / commune / CCAS
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Délibération rénovation éclairage public Chemin du Mondou
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Délibération extension éclairage public impasse de la mairie, travaux ADAP
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Délibération autorisant le maire à signer la convention Fibre 31
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Délibération remboursement de l’hébergement du site internet
-
Questions diverses
Conseil Municipal du 28 juillet 2020
Ordre du jour :
- Autorisation donnée au maire pour demander des subventions aux différents organismes.
- Fonds de concours du Muretain
- Confirmation de la désignation du représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
- Désignation des membres dans le cadre du renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Conseil Municipal : mercredi 8 juillet à 19 heures
ORDRE DU JOUR
- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2019
- Vote des budgets primitifs 2020 (budget Commune, budget assainissement)
- Délibération ligne budgétaire provision pour risques
- Questions diverses :
– Sénatoriales
– Muretain Agglo