Ordre du jour :

• Choix du prêt complémentaire négocié avec la Caisse d’Epargne pour le budget des Saules,
• Servitude en tréfonds pour raccordement d’un branchement de compteur de jardin en faveur d’un administré,
• Modification de conventions avec le Conseil Départemental relative à divers travaux sur la voirie départementale,
• Décision modificative du budget assainissement.

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Ordre du jour  :

• Décisions modificatives des budgets Assainissement et de l’opération « Les Saules »
• Demande de subvention pour le remplacement du visiophone de l’école
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Renouvellement de la Ligne de Trésorerie Interactive
• Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne en vue d’un groupement de commande pour la fourniture d’électricité
• Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Personnes Agées
• Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch
• Prix du repas de cantine scolaire pour l’année 2015-2016
• Décisions modificatives des budgets de la Commune et de l’opération « Les Saules »
• Signature d’une convention avec le Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch pour le raccordement au réseau d’eau potable du lotissement « Les Saules »
• Autorisation au Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne pour engager les travaux d’électrification du lotissement « Les Saules »
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Vote des taux des taxes locales
• Vote du budget primitif 2015 de la Commune
• Création de 2 postes d’adjoints techniques 2e classe
• Modification des statuts de la CCRCSA
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2014
• Vote des budgets primitifs 2015 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération Les Saules »)
• Décision sur les tarifs d’assainissement.
• Vote des taux des taxes locales
• Annulation et remplacement de la délibération n°2015-01-03
• Autorisation au Maire pour réaliser un emprunt complémentaire pour l’opération « Les Saules »
• Signature du contrat pour la fournitures des repas de cantine scolaire
• Création d’un poste d’ASVP
• Stagiairisation personnel technique
• Modification des statuts de la CCRCSA
• Cession de parcelles de terrains des Jardins de l’Aussonnelle II
• Demande de subvention au Conseil Général pour des travaux de cheminements piétonniers

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
• Décisions modificatives des budgets
• Rénovation d’un coffret d’éclairage public
• Signature d’une convention avec la CCRCSA pour la signature d’un marché relatif à la fourniture des repas de la cantine scolaire.
• Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour siéger à la Commission d’Appel d’Offres de la CCRCSA
• Point sur le personnel
• Questions diverses

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Dernière mise à jour le [datedermaj]

Ordre du jour  :

• Demande de subvention au Conseil Général pour le mobilier scolaire suite à l’ouverture de classe
• Demandes de subvention à la CAF et au Conseil Géénral pour l’aménagement de l’ALAE (cloisons cantine)
• Annulation de la délibération n°2014-04-04 relative à l’admission en non valeur de la somme de 433.92 euros (suite à erreur de montant communiqué par la Trésorerie), et remplacement.
• Reversement, à la CCRCSA, de la dotation d’amorçage relative à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.
• Avenant au marché d’extension du réseau d’assainissement des chemins du Moulin et du Peyra.
• Modification du budget primitif de la Commune (notamment pool routier) et de l’Assainissement.
• Réflexion et décision sur l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur les abris de jardins de moins de 20 m².
• Questions diverses : rapport SIECT, réflexion sur la révision des tarifs de location de salles communales…

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Ordre du jour :

• Versement d’une subvention à l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de la Haute-Garonne
• Versement d’une subvention à l’association de parents d’élèves
• Modification du budget primitif de la Commune et de l’Assainissement
• Motion de soutien au maintien du Conseil Général
• Indemnité de régisseur de la régie cantine scolaire
• Classement de deux voies dans le domaine public communal
• Point personnel communal
• Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Décision modificative du budget investissement
• Décision sur la mise en place d’un service garderie, le mercredi, dès la rentrée des classes, de 12 heures à 12 heures 45
• Soutien de la Commune au Conseil général de la Haute-Garonne (suite au projet de réforme des Collectivités Territoriales)
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Election des délégués des conseillers municipaux en vue de l’élection sénatoriale du 28 septembre 2014
• Avenant à la convention signée avec la Direction Départementale Territoriale
• Exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardins de moins de 20 m²
• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Prix du repas de cantine scolaire année scolaire 2014-2015
• Indemnité de conseil du Trésorier municipal
• Convention jeunesse et reconstruction
• Tarification des encarts publicitaires pour insertions site, journal municipal, panneaux d’affichages, divers.
• Décisions modificatives diverses
• Délibération sur les projets d’investissements routiers de 2014/2015
• Questions diverses.

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