Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 30 octobre
Dernière mise à jour le [datedermaj]
Ordre du jour :
- Demande de subvention au Conseil Général pour le mobilier scolaire suite à l’ouverture de classe
- Demandes de subvention à la CAF et au Conseil Géénral pour l’aménagement de l’ALAE (cloisons cantine)
- Annulation de la délibération n°2014-04-04 relative à l’admission en non valeur de la somme de 433.92 euros (suite à erreur de montant communiqué par la Trésorerie), et remplacement.
- Reversement, à la CCRCSA, de la dotation d’amorçage relative à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.
- Avenant au marché d’extension du réseau d’assainissement des chemins du Moulin et du Peyra.
- Modification du budget primitif de la Commune (notamment pool routier) et de l’Assainissement.
- Réflexion et décision sur l’exonération de la Taxe d’Aménagement sur les abris de jardins de moins de 20 m².
- Questions diverses : rapport SIECT, réflexion sur la révision des tarifs de location de salles communales…
