Ordre du jour :

• Décisions modificatives pour le budget Commune et le budget Assainissement.
• Signature d’une convention pour le versement de la contribution solidarité ; dématérialisation obligatoire à compter du 1er janvier 2017.
• Remboursement de frais engagés par un Conseiller municipal.
• Remboursement de frais d’inscription à un module de formation par un agent.
• Modification des statuts du SDEHG.
• Travaux SDEHG : rénovation de l’éclairage public route d’Empeaux, chemin de Goujon et chemin de la Goutte.
• Travaux SDEGH : feux tricolores RD12/rue du Guigneriou/chemin de Mondou.
• Signature d’une convention avec la CCRCSA pour le remboursement des repas des animateurs de l’ALAE.
• Choix d’un bureau pour diagnostic et accompagnement à la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée, et décision modificative en conséquence.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer la convention proposée par AXE SUD pour le service restauration scolaire.
• Modification des statuts de la CCRCSA
• Avancement de grade d’adjoint technique 2e classe à adjoint technique 1re classe.
• Indemnité de conseil allouée au percepteur
• Tarif d’adhésion annuelle à la bibliothèque
• Décisions modificatives budgétaires
• Choix du bureau d’études pour la modification du PLU
• Questions diverses :
  • Présentation du rapport d’activité du SIECT
  • Changement du photocopieur secrétariat

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer le Contrat de Territoire 2016-2020 avec le Conseil Départemental.
• Signature d’un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle/Angle rue du Guigneriou
• Décisions modificatives budgétaires
• Subventions aux associations
• Tarifs repas cantine année scolaire 2016-2017
• Demande de délais supplémentaires pour la dissolution du SITPA
• Questions diverses :
  • Projet de modification des statuts de la CCRCSA pour mise en conformité, suite à la loi NOTRe
  • Modification du PLU

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Ordre du jour :

• Autorisation au Maire pour signer le Contrat de Territoire 2016-2020 avec le Conseil Départemental.
• Renouvellement de la ligne de trésorerie à conclure avec la Caisse d’Epargne.
• Rénovation de l’éclairage public au secteur du Tourneris- Tranche 2
• Signature d’un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle/Angle rue du Guigneriou
• Echange chemins ruraux du Suzori
• Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Décisions modificatives budgétaires
• Avis sur l’arrêté du Préfet validant le périmètre du nouvel EPCI fusionnant le Muretain, Axe Sud et la CCRCSA dans les délais réglementaires.
• Autorisation au Maire pour signer un bail avec la société Orange dans le cadre de l’utilisation du local technique situé rue de l’Aussonnelle / Angle rue du Guigneriou
• Questions diverses

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Ordre du jour  :

• Vote des budgets primitifs 2016 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération les Saules)
• Décision sur les tarifs d’assainissement
• Vote des taux des taxes locales
• Annulation et remplacement de la délibération N°2015-08-02 du 20/11/2015 relative à la rénovation de l’éclairage public du quartier de Tourneris

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A l’ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2015
• Vote des budgets primitifs 2016 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération les Saules)
• Décision sur les tarifs d’assainissement
• Vote des taux des taxes locales
• Ratification de l’avis du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion pour l’augmentation d’heures de 2 adjoints techniques
• Annulation et remplacement de la délibération N°2015-08-02 du 20/11/2015 relative à la rénovation de l’éclairage public du quartier de Tourneris
• Délibération sur le futur périmètre de l’EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) suite à l’avis de la CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale).
• Questions diverses

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