Ordre du jour :

• Versement d’une indemnité de conseil aux deux percepteurs
• Remboursement de frais à un élu
• Remboursement de frais à un agent
• Rétrocession d’une partie d’une parcelle au profit d’un administré au Clos du Soulas.
• Vote du rapport CLECT
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition d’agents exerçant partiellement leurs fonctions sur les missions « Restauration scolaire » au bénéfice du Muretain Agglo dès le 1er janvier 2018.
• Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
• Décisions modificatives budgétaires.
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Adhésion au groupement relatif tarifs bleus auprès du SDEHG
• Prix du repas cantine pour l’année scolaire 2017-2018
• Versement d’une prime annuelle de responsabilité au titre de régisseur à un agent
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Campagne de diagnostic énergétique des bâtiments communaux du SDEHG.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention du Conseil Départementale concernant le transport des personnes âgées de 65 ans et plus.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de gestion transitoire du service restauration scolaire avec le Muretain Agglo.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo en substitution à celle de la CCRCSA pour l’année scolaire 2016-2017 pour ordre.
• Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux ALAE avec le Muretain Agglo pour l’année scolaire 2017-2018.
• Fermeture du poste de catégorie A.
• Ouverture d’un poste de catégorie C.
• Décisions modificatives budgétaires.
• Questions diverses.

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A l’ordre du jour :

• Renouvellement de la Ligne de Trésorerie Interactive de la Caisse d’Epargne
• Annulation et remplacement de la délibération n° 2016-09-06 du 08/12/2016 relative à la modification des statuts du SDEHG
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Approbation des comptes de gestion et administratifs 2016
• Vote des taxes locales (sujet non traité lors de la réunion du 15 avril 2017 faute de quorum)
• Vote des budgets primitifs 2017 (budget Commune, budget assainissement, budget « opération Les Saules »)
• Délibération ligne budgétaire provision pour risques
• Indemnité de gardiennage de l’église 2017
• Séparation du raccordement électrique du restaurant scolaire (SDEHG)
• Annulation et remplacement de la délibération n° 2016-09-06 du 08/12/2016 relative à la modification des statuts du SDEHG
• Questions diverses.

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Ordre du jour :

• Vote des taxes communales 2017

Pas de quorum, décision reportée au conseil suivant.

Ordre du jour :

• Création d’un poste d’adjoint administratif de catégorie C (décision reportée lors du conseil)

Ordre du jour :

• Raccordement au réseau d’éclairage public de l’abribus du centre du village
• Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Commission d’Evaluation de Transfert de Charges – CLECT – du Muretain Agglo
• Inscription d’une dépense en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
• Délibération sur le sujet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
• Dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des contrats de territoire 2017
• Questions diverses

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Ordre du jour :

• Désignation du délégué et de son suppléant au futur EPCI « Le Muretain ».
• Décisions modificatives
• Questions diverses

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A l’ordre du jour :

• Décisions modificatives pour le Budget Commune
• Signature d’une convention de mutualisation avec la C.C.R.C.S.A.
• Révision du Plan Local d’Urbanisme
• Règlement intérieur du Conseil municipal
• Questions diverses

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