Comptes rendus CM
Conseil Municipal : mercredi 8 juillet à 19 heures
ORDRE DU JOUR
- Approbation des comptes de gestion et administratifs 2019
- Vote des budgets primitifs 2020 (budget Commune, budget assainissement)
- Délibération ligne budgétaire provision pour risques
- Questions diverses :
– Sénatoriales
– Muretain Agglo
Conseil Municipal : jeudi 2 juillet à 19 heures
ORDRE DU JOUR
- Délibérations à annuler
- Indemnités aux garde-chasses
- Remboursements de frais
- Questions diverses
Conseil Municipal : jeudi 28 mai à 19 heures
ORDRE DU JOUR
- Election du maire
- Désignation du nombre d’adjoints au maire
- Election des adjoints au maire
- Désignation du nombre de conseillers délégués
- Délégation d’attribution au maire et délégation de fonction et de signatures
- Indemnité de fonction des élus
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des membres des diverses commissions
- Confirmation d’un délégué titulaire + un délégué suppléant Muretain Agglo
- Election des délégués des syndicats :
- SDEHG (Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne) : 2 délégués titulaires
- SIECT (Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux-du-Touch) : 1 délégué titulaire + 1 délégué suppléant
Conseil municipal : Vendredi 21 février à 19 heures
Ordre du jour :
- Autorisation au Maire pour engager un devis d’investissement pour l’exercice 2020
- Remboursement de frais à un élu
- Harmonisation des tarifs ALAE
- Délibération autorisation le maire à signer la convention « propreté aux abords des points d’apport volontaire et des points de regroupement »
- Délibération autorisation le maire à signer la vonvention « entretien ménager des locaux communaux utilisés pour l’ALAE »
Conseil Municipal : vendredi 29 novembre 2019
Conseil municipal : mercredi 2 octobre à 18h30
A l’ordre du jour :
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evalution des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo.
- Délibération de principe sur les modalités d’aménagement d’accès d’une parcelle privée par la voie communale du Peyra.
- Attribution d’une subvention pour une nouvelle association.
- Délibérations modificatives (Budget communal, Budget assainissement, Budget Saules).
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 2 août 2019 : Le compte-rendu
A l’ordre du jour :
- Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive
- Fermeture d’un poste d’agent technique Catégorie C
- Délibération ratifiant l’admission en non-valeur – Budget des Saules
- Délibération modificative – Budget Assainissement
- Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 24 mai : le compte-rendu
Ordre du jour :
- Délibération sur le prix de vente de la maison des Saules
- Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive
- Autorisation pour la signature d’une convention avec le Centre de Gestion pour la mise en place « Régime Indemnitaire en Fonction des Sujétions Expertises et de l’Engagement Professionnel »
- Délibération Modificative sur le tableau des subventions communales
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 avril 2019 : Compte-rendu
A l’ordre du jour :
- Approbation des comptes administratifs et de gestion 2018 (budget Commune, Assainissement, budget « Opération les Saules »)
- Vote des taxes locales
- Vote des budgets primitifs 2019 (budget Commune, budget Assainissement, budget « Opération Les Saules »)
- Délibération ligne budgétaire provision pour risques
- Délibération autorisation une subvention du budget commune au budget assainissement
- Délibération tarification eau et abonnement assainissement / Participation Assainissement collectif (PAC)
- Aide du Département pour le déplacement du monument aux morts
- Questions diverses
