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Marion Sauvestre

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Prochain Conseil Municipal du 16 décembre 2021

La réunion aura lieu à 19 heures dans les locaux de la mairie

(Lire la suite)

Conseil Municipal du 18 novembre 2021

Ordre du jour :

Election d’un adjoint

Remboursement de frais avancés par une élue

Remboursement de frais avancés par le maire

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux du cimetière

Délibération prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

Délibération modificative

 
Lire le compte-rendu
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Election : inscription, carte d’électeur et radiation

Inscription sur les listes électorales

Pour obtenir une carte électorale, il faut être inscrit sur les listes électorales.

L’inscription sur les listes électorales peut être faite

Il est possible de vérifier votre inscription électorale et de connaître votre bureau de vote : ici

Carte électorale

La carte électorale (appelée carte d’électeur) est un document prouvant l’inscription sur la liste électorale de la commune. Elle est envoyée aux nouveaux électeurs l’année suivant leur inscription ou, en cas d’élection, l’année de leur inscription. Certaines années, tous les électeurs reçoivent une nouvelle carte. La carte doit être présentée au bureau de vote le jour de l’élection. Si vous ne l’avez plus, vous pouvez voter en présentant uniquement une pièce d’identité.

Informations supplémentaires

 

Radiation des listes électorales

Si vous êtes inscrit sur la liste électorale d’une mairie, vous ne pouvez pas demander volontairement votre radiation, car l’inscription sur les listes électorales est obligatoire.

Toutefois, vous pouvez être automatiquement radié dans chacune des situations suivantes :

  • Vous demandez à être inscrit sur la liste électorale d’une autre mairie (radiation automatique de l’inscription la plus ancienne)
  • Demande d’inscription sur une liste électorale consulaire
  • Vous perdez le droit de vote
  • À votre décès

Informations complémentaires

chien

Permis de détention d’un chien catégorisé

Le dossier doit être déposé en mairie accompagné des pièces suivantes:

  • Le formulaire à télécharger
  • Identification du chien (photocopie de la carte d’identification).
  • Certificat de vaccination antirabique en cours de validité (photocopie de la rubrique IV du passeport européen pour animal de compagnie).
  • Certificat de stérilisation (pour un chien de 1ère catégorie).
  • Évaluation comportementale prévue au II de l’article L. 211-13-1 du code rural.
  • Attestation spéciale d’assurance responsabilité civile.
  • Attestation d’aptitude délivrée après le suivi de la formation portant sur l’éducation et le comportement canins visée à l’article L. 211-13-1 du code rural. OU :
  • Certificat de capacité délivré aux personnes exerçant l’une des activités citées au 1er alinéa du IV de l’article L. 214-6 du code rural.

Informations complémentaires

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Recensement citoyen

La démarche se fait à la mairie de la commune de votre domicile (ou de celle où est situé l’organisme auprès duquel vous avez fait élection de domicile).

    • A la mairie

Vous devez faire la démarche de recensement vous-même. Si vous êtes mineur, l’un de vos parents peut faire cette démarche à votre place et en votre absence.

Vous devez aller à la mairie avec les documents suivants :

  • Carte nationale d’identité ou passeport valide
  • Livret de famille à jour
  • Justificatif de domicile

 

Informations complémentaires

Livret de famille

Livret de famille

Le livret de famille présente des extraits d’actes des membres composant une famille. Il est délivré lors du mariage ou à la naissance du 1er enfant pour les couples non mariés.

La mise à jour du livret de famille est obligatoire et elle incombe à son titulaire. Tout changement dans votre état civil ou situation de famille doit y être intégré (mariage, naissance, décès, etc.). Dans certains cas, un duplicata peut vous être délivré (perte, vol, séparation, etc.)

Pour faciliter vos démarches, la mairie de votre domicile peut se charger de transmettre le livret de famille aux autorités concernées afin qu’il soit mis à jour.

Informations sur le livret de famille

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Légalisation de signature

La mairie ne peut légaliser la signature que pour des personnes habitant la commune compte tenu de la délégation de compétence limitée au territoire communal.

Le document doit être en français non injurieux, ni contraire à l’ordre public.

 

Légalisation de signature

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Mariage et PACS

MARIAGE

Célébration à Bonrepos si :

  • L’un des futurs époux est domicilié à Bonrepos
  • L’un des futurs époux détient une résidence continue établie depuis plus d’un mois
  • L’un des parents des futurs époux est domicilié à Bonrepos

Informations sur le mariage

Constitution du dossier

  • Le dossier mariage à retirer en mairie
  • Copies intégrales des actes de naissance des futurs époux
  • Les pièces d’identité en cours de validité des futurs époux
  • Les attestations sur l’honneur de domicile ou de résidence des futurs époux accompagnées d’un justificatif de domicile au nom de chacun des futurs époux

Des pièces complémentaires pourront être demandées en fonction de la situation particulière des futurs époux (l’un des futurs époux est étranger, enfants en commun…).

Le dossier de mariage complet devra être déposé en mairie 3 mois avant la date de la célébration.

PACS

Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat. Il est conclu entre 2 personnes majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune.

Le dossier en version papier est à déposer à la mairie.

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Décès

La déclaration de décès s’effectue auprès de l’officier de l’état civil de la commune où le décès a eu lieu.
Elle peut être effectuée par :

  • Un parent du défunt
  • Un mandataire habilité à cet effet (Pompes Funèbres)

La démarche doit être réalisée dans les 24 heures suivant le décès.

Il est conseillé de fournir le livret de famille (ou l’acte de naissance du défunt) et sa pièce d’identité. Le certificat de décès établi par le médecin est à remettre à l’officier de l’état civil lors de la déclaration de décès.

Informations sur les décès

Naissance

Naissance

RECONNAISSANCE

Lorsque les parents ne sont pas mariés, la filiation à l’égard de l’enfant doit être établie par un acte de reconnaissance.Depuis le 1er juillet 2006, l’indication du nom de la mère dans l’acte de naissance de son enfant vaut reconnaissance maternelle.En revanche, l’établissement du lien de filiation à l’égard du père nécessite une démarche personnelle.Cette reconnaissance peut être établie dans n’importe quelle mairie ou chez un notaire.

Reconnaissance avant naissance

Par le père et la mère, de manière individuelle ou conjointe auprès de la mairie

Reconnaissance après naissance

Par le père uniquement, dès lors que le nom de la mère figure dans l’acte de naissance de l’enfant

Constitution du dossier

  • Pièces d’identité en cours de validité des futurs parents
  • Justificatif de domicile de moins de 3 mois

Informations sur les démarches à faire

«‹ 5 6 7 8›»

Eugène Lozes

Né le 2 janvier 1911.
Employé municipal à Toulouse.
Militant du Parti Socialiste SFIO.
Au moment de l'attaque, il fait partie des quelques hommes qui se trouvent encore à Gagen.
Il parvient à fuir à travers bois en direction du Candelé, mais il est stoppé entre les fermes Lacombe et Cambrai.
A laissé une femme et deux enfants.

LOZES

André Cavagnol

Né le 7 mai 1914 à Toulouse.
Rédacteur au Service du Contentieux de la mairie de Toulouse.
Militant des jeunesses socialistes S.F.I.O.
Au moment de l'attaque, il fait partie des derniers hommes à se trouver encore à Gagen.
Dans sa fuite à l'arrière du château, il est abattu dès l'entrée du bois.
Laisse une épouse.

CAVAGNOL

Lucien Lafforgue

Né le 3 mai 1907 à Toulouse.
Ouvrier en chaussures.
Avec un modeste salaire, assure la subsistante d'un père veuf et infirme ainsi que d'une jeune sœur et d'un frère prisonnier en Allemagne.
Militant FTPF (Francs-Tireurs et Partisans Français) spécialiste des sabotages.
Au moment de l'attaque, il fait partie des quelques hommes qui restent encore à Gagen. Il est tué à seulement quelques mètres du château.

LAFFOR~1

Jean Micoud

Né le 7 juillet 1897 à Grenade.
Chef de section à la Direction des travaux de la ville de Toulouse.
Lieutenant de réserve.
Militant SFIO.
Au moment de l'attaque, il fait partie des quelques hommes qui se trouvaient encore à Gagen.
Parvenu à s'échapper à travers les bois en direction du Candelé, c'est à la sortie de ce bois, longeant une haie vive, qu'il est abattu.
A laissé une épouse et 4 enfants.

MICOUD

Abel Autofage

Né le 18 février 1919 à Carcassonne.
Sapeur-pompier à Toulouse.
Chargé au maquis de l'instruction des armes.
Au moment de l'attaque, il faisait partie des derniers hommes à se trouver à Gagen.
Il est tué à quelques mètres du château alors qu'il couvrait la retraite des maquisards sans armes.
Il laisse ses parents et sa jeune femme.

AUTOFAGE

Léonce Gonzales

Né le 19 mars 1917 à Grenade (Andalousie).
Combattant de la guerre d'Espagne.
Au moment de l'attaque, il se trouve au château du Candelé.
Alors que la position est rapidement évacuée sous les tirs des mitrailleuses lourdes,
il est tué à l'orée du bois de la Taillade alors qu'il revenait vers le château.

GONZALES

Joseph Vié

Né le 9 octobre 1901 à Lanta.
Militant syndicaliste.
"Cuistot" du maquis.
Au moment de l'attaque, il fait partie des quelques hommes qui se trouvent encore au château de Gagen.
Alors qu'il remonte par les bois en direction du Candelé, il est abattu entre les fermes Lacombe et Cambrai.
Son fils qui l'accompagnait a pu s'échapper et eut la vie sauve.
A laissé une épouse et 2 enfants.

VIÉ

André Bousquairol

Né le 4 août 1923 à Toulouse.
Etudiant en chirurgie.
Chef de troupe des éclaireurs de France.
Organise avec François Verdier et le docteur Baudot le Service de Santé des maquis.
Au moment de l'attaque, il fait partie des quelques hommes qui se trouvent encore au château de Gagen.
Dans sa fuite, il est atteint par le fusil mitrailleur installé à la ferme de Cambrai.
Laisse ses parents et ses deux jeunes sœurs.

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Associations

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Vendredi   de 14h à 17h

 

 

 

 

 

 

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 Samedi
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