Disparition inquiétante
Marion Sauvestre
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Conseil municipal du vendredi 2 mars 2018 : Le compte-rendu
Ordres du jour :
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
- Indemnités de gardiennage 2018
- Autorisation au maire pour conférer une servitude de passage sur le domaine public de la commune
- Questions diverses
Appel au civisme
Il a été constaté un manque de civisme de certaines personnes.
Réforme de la taxe d’habitation : êtes-vous concerné ?
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Conseil municipal du mercredi 17 janvier : le compte-rendu
Ordre du jour :
- Confirmation du rejet de la décision du conseil communautaire relative à la notification de l’attribution de compensation en sa séance du 12 décembre 2017 et du rapport CLECT en sa séance du 20/09/2017 et choix de l’avocat.
- Question diverses
Voeux du Maire : Vendredi 12 janvier 2018 à 19 heures
Monsieur Daniel Gasc, maire de Bonrepos-sur-Aussonnelle, et le Conseil municipal
vous invitent aux
VOEUX DU MAIRE
le vendredi 12 janvier 2018 à 19 heures à la salle des fêtes
Collation offerte (en partenariat avec l’association « Sous les Platanes »)
Objet trouvé
Une bague en or a été trouvée le 17 novembre sur le parking de la mairie.
Elle peut être récupérée à la mairie.
Conseil municipal du vendredi 22 décembre : Le compte-rendu
Ordre du jour :
- Autorisation au maire pour la signature de la convention ADS avec la commune de Saint-Lys
- Approbation du mont de l’attribution de compensation versée par le Muretain Agglo
- Clôture de la régie communale « restauration scolaire »
- Rémunération des agents recenseurs et de l’agent coordonnateur pour le recensement de la population 2018
- Autorisation au maire pour la signature de la convention de mise à disposition des locaux en faveur du Muretain Agglo à partir du 01/01/2018
- Décisions modificatives budgétaires
- Questions diverses
< Le compte-rendu >
DICRIM : Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
Le DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) est destiné à vous informer des risques majeurs ainsi que des bons réflexes à connaître en cas de sinistre selon leur nature. Toutefois, les indications relatives aux mesures préventives, dispositifs d’alerte et conduite à tenir sont toutes susceptibles de vous être utiles dans d’autres situations telles que des événements relatifs à la santé publique (épidémie…).
< DICRIM >
Conseil municipal du vendredi 1er décembre : compte-rendu
Ordre du jour :
- Versement d’une indemnité de conseil aux deux percepteurs
- Remboursement de frais à un élu
- Remboursement de frais à un agent
- Rétrocession d’une partie d’une parcelle au profit d’un administré au Clos du Soulas.
- Vote du rapport CLECT
- Autorisation au Maire pour la signature de la convention de mise à disposition d’agents exerçant partiellement leurs fonctions sur les missions « Restauration scolaire » au bénéfice du Muretain Agglo dès le 1er janvier 2018.
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
- Décisions modificatives budgétaires.
- Questions diverses.
